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13 juin 2016 1 13 /06 /juin /2016 06:05
LE COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE LA "LIDN"

Un correspondant nous fait suivre le communiqué de presse de l'association "LIDN" (liberté d'installation  des diplômés notaires), suite à la carte publiée par L'ADLC.

On remarque le ton très respectueux vis-à-vis du travail de cette autorité indépendante,  qui fait contraste avec le mépris ouvertement affiché par le CSN.

Encore une fois, le CSN (qui déjà n'a pas tenu son engagement pris en 2008 à la suite du rapport Attali de porter à 12.000 le nombre de notaires) a choisi, pour seule réponse à la modernisation de son statut, le "lobbying agressif" et le "combat d'arrière-garde" par nature perdu d'avance.

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commentaires

Notaire 14/06/2016 23:38

Sous trait rance:

Je confirme strictement interdit .

Laissons donc rever TIFOU et ses amis....

Tifou 15/06/2016 18:56

Donnez moi le texte qui interdit la sous-traitance et après on discute.
Vous affirmez comme toujours sans rien démontrer et prouver.
Par contre on se rend compte que vous avez beaucoup de travail à faire en droit social comparé et droit fiscal comparé, mais s'est vrai que l'on ne peut pas tout faire vendre des maison et faire des successions c'est déjà bien.

Mouais 15/06/2016 11:40

Secret professionnel...
Déjà qu'utiliser Notamail ou tout autre outil d'externalisation des mails qui serait hébergé dans un cloud détenu par une société tierce est contraire aux règles de la CNIL.
Bref il y a assez de données légales pour indiquer qu'il faudra au minimum l'accord du client pour effectuer cette sous-traitance et là vous irez expliquer votre facturation aux clients.

Azerty 15/06/2016 11:24

Par ailleurs, la plupart des études sous-traitent les formalités pour les sociétés. Et là il n'y a personne pour crier au scandale. Pourtant il s'agit bien de sous-traitance pour une mission qui revient au notaire.

Azerty 15/06/2016 11:23

Quelles sont vos sources ? Tout bon juriste se doit de justifier ses sources... Je ne vois strictement pas ce qui empêche la sous-traitance. Le prestataire sera bien entendu au secret professionnel aux termes du contrat.

Notaire 14/06/2016 21:16

A TIFOU:

Voici que notre jeune premier exporte désormais le notariat français au Luxembourg...

Vous en avez parlé à Mr LASSERRE. ?

TIFOU, contrairement à ce que pourrait supposer votre pseudo , vois etes un mec génial, elle est super votre idée .

Je vais en parler à mes collaborateurs demain, je suis sur qu'ils vont y adhérer.

Hé oh, allez tous barrés au Luxembourg.

Tifou 15/06/2016 18:52

Notaire
Pourquoi pensez-vous que toutes les grandes banques sont installées au Luxembourg. Par ailleurs aller travailler au Luxembourg peut-être que certains de vos collaborateurs seraient intéressés, salaire net multiplié par 1,5 ou 2, impôt sur les revenus très faibles. Pensez qu'un personne qui gagne 1.200 Euros nets en France en gagne 1.900 ou 2.000 au Luxembourg, la seule différence au Luxembourg on travaille 40 heures.

Bertrand 14/06/2016 09:32

A Mister X : l'experience en pratique notarial oui, mais pour le reste il y a des structures intégrées ou qui fournissent des prestations type Notairia donc pas de souci à se faire puisque le jeune notaire installé aura à sa disposition un panel de conseils et de services en gestion et organisation de l'étude. Couplé avec la sous-traitance des actes courants et de la majorité des actes lorsque l'étude sera en sur-régime, ca risque de faire très mal aux anciens !

CREDULE 15/06/2016 23:34

@TIFOU
Je pense que légalement vous avez entièrement raison. Une plateforme sous forme de GEIE (Groupement Européen d'intérêt économique), constituée entre plusieurs notaires français, belges, luxembourgeois, pourrait sur le principe être créée. une telle entité employant des salariés de diverses nationalités pour rendre services à chacun des entreprises notariales membres.

Tifou 14/06/2016 17:20

Le problème de sous-traiter la rédaction des actes n'est pas le véritable soucis vous pouvez sous-traiter au Luxembourg (tout le monde parle français et de plus pas de difficulté à trouver du personnel qualifié les trois-quarts des clercs de notaire au Luxembourg sont des français qui gagnent une fois et demie ou deux fois ce qu'ils gagnerait en France en effet les charges patronales et salariales sont divisées par deux par rapport à la France, les heures sup sont exonérées de cotisations et l'impôt sur les revenus est beaucoup moindre), moins cher et un peu plus loin la Roumanie où on trouve beaucoup de francophones et encore moins cher un pays d'Afrique francophone style le Sénégal.
Le véritable problème est celui du secret professionnel.
Mais pour l'avenir et surtout au Luxembourg il peut y avoir une véritable mine d'or, pourquoi un DN ou un notaire n'ouvrirait pas une société de secrétariat employant exclusivement de clercs de notaire formés en France, tout le monde serait gagnant le notaire français qui limite ses frais de personnel et fait rédiger ses actes à moindre coût, les clercs employés au Luxembourg car ils bénéficieront de salaires beaucoup plus élevés et le prestataire de service.

un autre anonyme 14/06/2016 16:53

J'avoue avoir été interpelé également par l'idée de "sous-traitance de la rédaction des actes"... Je croyais que cette pratique était interdite, est-ce que c'est un délire de ma part ?

Quoi qu'il en soit, je n'ai jamais eu vent d'un notaire sous-traitant ses actes... Je suppute un problème de tarifs de ce type de prestataires extérieurs... Quelqu'un a des infos ???

Dn3 14/06/2016 14:02

"la sous traitance des actes courants" j'ai arrête à ce moment là tellement cette phrase me sort par les yeux.
Vous êtes au courant de la responsabilité que vous prenez en signant un acte authentique ? Vous passerez plus de temps à vérifier un travail mal fait et à le refaire, qu'à s'en occuper directement.
D'ailleurs, par soucis de transparence, vous afficherez le fait que vous sous traitez vos responsabilité pour une information complète et éclairée du client ? Une ou deux actions en responsabilité et ça devrez vous calmer sur ce genre de pratique.

DN 14/06/2016 08:25

Depuis fin 2014 M Jean-François Persico a fait de son boulot la défense de ses intérets perso...
Notada dites nous pourquoi vous n'avez pas mis votre énergie à chercher une association ?
Un an et demi ça laisse le temps

Rachel 14/06/2016 21:18

Je ne vois pas pourquoi on pousse des cris d'orfraies quand la sous traitance est évoquée. Le travail de rédaction est déjà sous traité ou à Genapi (ou autre logiciel) chez la plus grande majorité des notaires.

DN+1 14/06/2016 17:18

@Notada : inutile de se préoccuper des interventions de DN qui n'est manifestement qu'un trolleur fou, et continuez votre combat courageux avec l'association LIDN.

avocats notaires 14/06/2016 11:08

DN :
Les nuances vous échappent :
. Être pour une république laïque ne signifie pas être anticlérical,
. Être pour la modernisation du statut des notaires et sa mise aux normes républicaines ne signifie pas être "anti-notaires". C'est même tout le contraire.
Faites un effort si vous en êtes capable ! Vos interlocuteurs et les lecteurs de ce blog ne sont pas les crétins que vous imaginez.

DN 14/06/2016 10:11

Et puis arrêtez votre lobby pour cette association qui compte 50 membres et dint vous êtes le président.
Vous inondez les réseaux sociaux de bétises

DN 14/06/2016 10:10

C'est votre attitude qui oppose continuellement les membres du notariat.
Vous êtes l'essence même de la scission.
Et contenir parmi vos alliés l'auteur de ce blog en est la démonstration... après les anti clerical on retrouve les anti notaires.

notada 14/06/2016 08:59

100 % d'accord avec avocats notaires.
DN : Pourquoi êtes-vous, en permanence, si agressif ???
Dorénavant, je ne souhaite plus échanger avec vous car votre attitude est complètement incohérente !!!
Une valeur essentiel du notariat, que vous ne semblez pas connaître, est la confraternité, une valeur qui vous est complètement étrangère apparemment.
Avec une telle attitude, vous allez avoir beaucoup de mal à vous intégrer dans cette profession.

avocats notaires 14/06/2016 08:41

DN :
M. Persico et Notada ont fait ce qu'ils avaient à faire, comme la plupart des DN. Et il se trouve leur intérêt particulier rejoint l'intérêt général.
Que pouvez-vous leur reprocher, si ce n'est de ne pas avoir rejoint le camp des "immobilistes" aux théories indefendables puisque contraires aux valeurs de la République ?
Leur qualité de citoyens leur donne, évidemment, le droit d'agir comme ils l'entendent pour faire valoir leur point de vue et leurs intérêts.
Nous ne sommes pas en Chine, où la notion de citoyen n'existe même pas.

Caro 13/06/2016 23:04

Un grand merci à tous ces Messieurs même si je ne partage pas certaines de leurs opinions politiques. Moi ce sera Bordeaux ou sa région (Arcachon, Cap Ferret...) que de beaux dossiers en perpective!!

Phil 14/06/2016 10:13

Ds les pièces à transmettre au GDS vous devrez remettre un récépissé de dépot pour vos statuts

Phil 14/06/2016 10:12

Pareil à Rennes et Nantes

Macronéconomiste 14/06/2016 09:21

Quel est l'intérêt de déposer les statuts au greffe avant de savoir où l'on va être nommé? Étrange pratique, amis de Gironde!

Phil 14/06/2016 08:27

D'après un petit sondage nous serions déjà plus de 50 DN a vouloir s'y installer...
Le greffe du TC dispose déjà de 23 statuts déposés sous condition suspensive, ça promet

Peter 13/06/2016 23:01

Oui enfin quand on voyait les souhaits d'installation (Paris, Lyon, Bordeaux, côte Méditerranéenne, Atlantique), on va tous postuler aux mêmes endroits donc tirés au sort. Et après se rabattre à Trifouilli les Oies, très peu pour moi.

jean 13/06/2016 20:57

De la finance capitalisto-bolchevique à la solde du droit anglo-saxons à tendance nord coreenne,on connait le discours :p

Mister X 13/06/2016 21:31

Camarades, allons truquer les élections pour reprendre le pouvoir !

Notaire via concours 13/06/2016 18:01

Vous me faites rire...
Les seuls courageux sont ceux qui ont tenté le concours, et ceux a fortiori qui l'ont réussi.
Toutes les autres initiatives sont également courageuses mais ne me retireront pas l'idée selon laquelle ils seront nommés sur un mal-entendu et n'ont fait qu'attendre la becquée.
Beau combat que d'attendre la bouche en cœur car pour moi appuyer une réforme qui se serait faite sans eux n'a rien de courageux c'est juste l'ordre des choses.
Maintenant n'allez pas me faire croire que cette réforme servira l'intérêt du client, cela sert l’intérêt des DN mais surtout de la finance, et c'est peut être juste cela qu'il faut retenir.

Mister X 14/06/2016 22:48

Le notariat, c'est comme le foot, il n'y a que le résultat qui compte (avec ou sans bouche en cœur).

Notaireassistant 14/06/2016 14:14

T'es un frustré toi. Garde tes leçons de morale à 2 balles et rends toi utile.

Notaire via concours 14/06/2016 08:23

C'est bien ce que je dis la bouche en coeur!
Ce n'est pas une question de niveau, en fait peu importe ton classement.
Ceux qui rêvent d'être associé se devaient de le tenter car c'était la seule voix possible, c'est une question d'engagement et de volonté, d'état d'esprit.
Combien de personnes ont réussi une association car ils avaient passé le concours? beaucoup!
La loi aujourd hui vous permet de vous installer, soit gavez vous, mais vous n'avez pour la plupart aucun mérite et courage, c'est pas dans votre ADN il n'y a que regarder la faible participation aux contributions de l'ADLC

NY 13/06/2016 23:58

C'est pas faux tout ça ! Moi aussi je voulais passer ce concours, mais uniquement pour le sport !!! Cette réforme m'en prive, c'est horrible !!!

notaireassistant 13/06/2016 22:30

Bien d'accord avec MisterX. Allez vous acheter un cerveau. Le concours permet aux petits cridons de s'installer. C'est bien. Mais c'est pas tout. On peut être un bon notaire, sans finir dans les 15 premiers.

Ludovicus magnus 13/06/2016 21:42

Quel commentaire immonde !je voulais passer le concours et la réforme m'e prive. Dois je m'abstenir pour préserver votre orgueil démesuré ?

Mister X 13/06/2016 21:30

Vous me faites bien rire avec vos expressions toutes faites (la becquée, la bouche en cœur...) parce que s'il y a bien quelque chose de courageux, c'est une création. Et c'est bien de çà qu'il s'agit. Il n'est pas ici question de faire un chèque et s'assoir dans le fauteuil du prédécesseur...

Gerard 13/06/2016 20:58

@Notaire via concours: d'accord avec vous. Moi je n'ai jamais eu le courage de le passer ce concours je l'avoue... Ce que beaucoup de DN ont tendance à oublier. Maintenant ils vont se précipiter pour candidater dans les grandes villes ou sur les zones littorales. C'est quand même bien rageant pour vous qui je pense avez dû sacrifié votre vie de famille pour déménager,... Comme vos confrères nommés récemment et qui se sont lourdement endettés avec l'aval des instances et du GDS. Leurs colères sont légitimes (je ne suis plus dans le notariat je n'ai aucun intérêt à défendre, il s'agit juste de mon avis).

Notaire salarié 13/06/2016 20:21

Ayant tenté le concours à 2 reprises et terminé dans le premier décile (mais pas lauréat malheureusement), et ayant participé à l'enquête de l'ADLC dès le premier jour de manière non anonyme, je vous remercie pour ces louanges.

DNcombatif 13/06/2016 14:06

J'aimerai remercier ceux qui oeuvrent dans l'intérêt des DN désireux de s'installer : BT, LIDN, Notadata...

mais aussi relever une chose : quand on voit le nombre que nous sommes à avoir contribué auprès de l'ADLC, se confirme l'idée que ce qui caractérise lde nombreux DN ça reste la lâche passivité, la docilité et l'absence d'initiatives ! Ceux là ne méritent rien de plus que de demeurer entre les mains de personnalités féodalisantes.

Quant à ceux qui sont combatifs : chapeau bas !

notaireassistant 13/06/2016 22:23

ça c'est de l'intervention constructive...peut-être que certains n'avaient juste pas idée de ce qui était le plus pertinent pour l'élaboration de ladite carte...ça ne les a pas empêché pour autant d'y aller de leurs petits mails à Macron, Ferrand, etc...

Mister X 13/06/2016 21:25

Je crois aussi que certains n'ont pas assez d'expérience du métier pour avoir conscience des difficultés.

Richard 13/06/2016 14:05

Ayez quand même une pensée pour vos futurs confrères qui se sont lourdement endettés ou qui ont passés le très sélectif concours récemment. Surtout pour les premiers, il y a de quoi se sentir floué, d'autant que leurs dossiers ont été "tamponnés" par le GDS. Ils subissent aujourd'hui un vrai préjudice si cette carte est validée.

notaireassistant 13/06/2016 22:17

allez, t'es encore là toi!....Oui, on est désolé pour eux, comme beaucoup sont désolés pour ceux qui ont le diplôme, sont compétents, et ne peuvent s'installer...

Mister X 13/06/2016 21:23

A titre personnel, je n'ai jamais voulu reprendre une Etude bancale juste pour les honneurs et être appelé Maître toute la journée. Car même sans loi Macron, certains Offices, bien que vendus très chers, n'étaient pas viables.

Julien82 13/06/2016 14:02

Respect à eux.

Ils ont eu, dès le départ, le courage de sortir de leur petit confort, de résister, de contribuer à faire progresser le débat, de se mettre en avant pour peser pour obtenir des avancées concrètes.

Contrairement à la majorité des DN, qui se caractérisent davantage par leur couardise schizophrénique !

Ca se passe toujours comme ça dans l'histoire : il y a les résistants de la première heure, et les autres...

Martin 13/06/2016 13:56

Bravo à LIDN ! Entièrement d'accord ! L'ADLC a fait un travail remarquable qui va recevoir l'aval d'Urvoas sans réserve aucune.

Vasco 13/06/2016 13:53

Bravo à LIDN qui défend les intérêts des citoyens et des DN ! Il faut continuer !

Dipnot 13/06/2016 13:48

Quelqu'un a des statistiques réelles sur le nombre de diplômés notaire voulant créer une Etude dans l'année suivant la publication de la carte ?

Maurice 13/06/2016 13:18

Tu m'étonnes qu'ils sont d'accords avec l'ADLC!! Il manquerai plus que ça!!

Peter 13/06/2016 13:16

Les "gentils" DN dociles à l'ADLC face aux "méchants" notaires rebelles. Très caricatural je trouve (je suis DN pas fils de ou ce que vous voulez...)

NC 13/06/2016 13:04

Bravo, à l'association LIDN qui se bat pour faire aboutir cette réforme contre les campagnes iniques des 1816.

Installation 13/06/2016 11:50

Bonjour,

Avez-vous une idée du pourcentage mensuel du CA, pour toutes les cotisations obligatoires auprès des instances?
Merci

Installation 14/06/2016 15:13

Effectivement, ça parait un peu cher pour un projet qui peut être ne se réalisera pas !!

Notaire (Breton) 13/06/2016 21:17

@ Installation,

Très cher, beaucoup trop cher pour le service apporté, vous verrez...

Cordialement.

Surtout pas Fiducial 13/06/2016 18:04

1500 € pour monter le dossier et autour de 2.000 €/an avec progressivité

Surtout pas Fiducial 13/06/2016 18:04

Je suis étonné que l'on puisse encore conseillé d'aller voir Fiducial...
Je vous rappelle que ces mecs là sont en train de vouloir entuber tout le notariat... y compris les futurs notaires.
Ils possèdent déjà nos actes, nos chiffres et un logiciel, ils n'ont plus qu'à appuyer sur le bouton pour inonder le marché.
Aller donc voir la concurrence mais pas Fiducial d'autant que leurs honoraires sont relativement chers au final car progressif

Installation 13/06/2016 14:33

DN59,

Je te remercie pour ton aide.
Je vais prendre contact avec Fiducial.
Sais-tu combien Fiducial demande pour faire ce travail?

DN59 13/06/2016 12:26

Allez voir un expert comptable qui s'y connait en notaire (notamment fiducial) et il établira votre business plan et répondra à vos questions !