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9 décembre 2016 5 09 /12 /décembre /2016 16:05
UN CORRESPONDANT PERSPICACE NOUS COMMUNIQUE SON ANALYSE DU TAS

"Depuis ce matin, les procès-verbaux des 5 tirages au sort sont consultables sur le site OPM.

Cependant, si l'on prend le soin de comptabiliser pour ces 5 zones, le nombre de bulletins, seuls 40 "candidatures" ont été traitées.

On notera d'ailleurs la présence d'un bulletin 29446, ce qui confirme que le nombre de "clics" dans les 24 premières heures dépassera largement les 30000.

Ces 5 tirages au sort concernant 40 "candidats", ont commencé à 10 h 20 et se sont achevés à 10 h 45.

A ce rythme, il faudra 750 jours (30000/40) pour réaliser l'intégralité des tirages au sort...

On pourrait en étant plus optimiste penser que ce sera peut être 247 zones/5 = 49,4 jours, mais avec la précision que les 5 zones n'avaient que 40 candidats pour la totalité.

Nous notons que sur la zone 2202 - TERGNIER, la candidature 0402 est "en attente d'avis" (voir sur la rubrique "consulter les demandes" - site OPM).

On pourrait peut être en déduire qu'il s'agissait d'une SCP existante et que l'avis de l'autorité de la concurrence sera sollicité (solliciter les instances professionnelles n'aurait aucun sens, pas plus que les juridictions du fond).

On rappellera qu' à la rubrique "Consignes d'utilisation - FAQ" sur le site OPM il est indiqué : " « en attente d'avis » : le bureau des officiers ministériels et de la déontologie a saisi un organisme extérieur (cour d'appel, instance professionnel, autorité de la concurrence, etc.) et est en attente de la réception de son avis,".

On pourrait alors espérer que l'autorité de la concurrence maintienne sa position du 1er juillet 2016 consultable dans le communiqué de presse du 20 septembre 2016 de l'Autorité - voir note) et notamment son point numéro 20 qui empêche de facto toute candidature d'une SCP existante et de sociétés pluriprofessionnelles crées pour l'occasion.

Un dernier enseignement est à retirer de cette première "salve".

Si l'on compare les demandes formulées par zone (site OPM) et les PV de tirage au sort, on constate qu'un bulletin a été généré pour chaque demande, enregistrée dans les 24 premières heures.

Or, l'article 5 de l'arrêté du 14 novembre 2016, relatif au tirage au sort est ainsi rédigé :

Article 5

Pour chaque zone devant faire l'objet d'un tirage au sort, toute demande de création d'office enregistrée durant les vingt-quatre heures suivant la date d'ouverture du dépôt des demandes donne lieu à la constitution d'un bulletin anonymisé.

Toutefois, en cas de pluralité de demandes déposées pour un même demandeur, seule la première demande enregistrée, l'horodatage faisant foi, donne lieu à la constitution d'un bulletin.

Pour l'application de l'alinéa précédent, sont considérées comme émanant du même demandeur les demandes présentées par une personne physique et celles présentées pour une ou plusieurs personnes morales ayant cette même personne physique pour associé unique ou pour seul associé demandant sa nomination en tant qu'associé exerçant au sein de l'office à créer. Il en va de même des demandes présentées pour des personnes morales différentes mais comprenant strictement les mêmes associés exerçants demandant leur nomination dans l'office à créer.

Les bulletins sont comptés en présence du représentant du Conseil supérieur du notariat et sont tirés au sort manuellement.

La lettre d'AGEFI ACTIFS du 15 novembre précisait bien que :

Seule la première des demandes des candidats pourra donner lieu à tirage au sort.

Que se passerait-il si le Conseil d'Etat avait une lecture en ce sens de la fin du premier alinéa?

L'annulation du tirage au sort ou le retrait de toutes les candidatures qui n'étaient pas faite sur la première zone..."

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commentaires

DN2 10/12/2016 10:41

Comment est-il possible qu'il y ait plus de personne dans les différents PV que de place à alotir...?
Si réellement le fait d'être TAS supprime les autres demandes cela signifie que si le 1er TAS prend la place les TAS 2 à 7 (pour Mauriac par exemple) n'auraient plus aucune chance de s'installer si leurs autres demandes ont été supprimées du fait du TAS

JN2 10/12/2016 08:28

Je trouve impressionnant... le nombre de fautes dans cet article.

Not agree 10/12/2016 04:31

@Notaire Si vous saviez a quel point ils nous emmerdent les fils et les filles de notaire, peut etre comprendriez vous mieux DN...

rod 10/12/2016 03:53

Pourquoi ne pas s'adjoindre le soutien de l'association des victimes de notaires?

avocats notaires 10/12/2016 06:48

La proposition est transmise

DN masqué 09/12/2016 23:13

http://tempsreel.nouvelobs.com/economie/20161209.OBS2431/notaires-la-loi-macron-fait-pschitt-et-les-jeunes-diplomes-enragent.html

Notaire 09/12/2016 22:47

DN :

Vous nous emmerder avec vos fils de notaire.

Ouvrez les yeux.

Dn 10/12/2016 13:47

Oui j'ouvre les yeux et je vois une belle faute d'orthographe . Et là je rigole !! Votre message ne veut en plus strictement rien dire...

rod 10/12/2016 03:52

EmmerdeZ avec un z ... La conjugaison Maitre, c'est important même si le présent de l'indicatif est un temps peu usité, il est parfois utile de le connaître. Vous rédigez vos actes? en langage texto pour rester d'jeun's?

Dn 09/12/2016 22:41

Une grève illimitée de la rédaction des actes !! Voila ce qui fera bouger les choses. En cette fin d'année chargée ... si les actes ne se signent plus on saura nous écouter davantage !

DN masqué 09/12/2016 23:05

C'est aussi ce que je pense! Une grève le mois le plus chargé de l'année! En décembre, tous en grève.

Dupont 09/12/2016 22:16

Ecoeurée, comment autant d'impunité est elle possible. Comment font ils pour avoir autant de passe droit?

Vincent Le Coq 09/12/2016 22:27

@ Dupont,
Je ne saurais trop vous conseiller la lecture de l'excellent Manifeste contre les notaires, Max Milo, mars 2011. L'essentiel des réponse que vous cherchez y figure.

Vincent Le Coq 09/12/2016 21:49

@ scandaleux,
"#TAS #notaires À ce jour, 15 zones ont été traitées. La Chancellerie nous informe que les prochains tirages reprendront début janvier 2017."

Le tweet que vous citez appelle plusieurs remarques.
- En premier lieu, "la Chancellerie nous informe". Depuis des semaines, la Chancellerie est aux abonnés absents pour les diplômés notaires. Aucune information, un TAS en catimini. Les usagers de ce blog en sont réduits à des conjonctures à partir de l'observation de l'évolution de statuts... Mais le CSN lui, est informé en temps réel.

- En deuxième lieu, il se vérifie que la Chancellerie et le CSN auront toutes les peines du monde à traficoter le TAS car la presse observe désormais ce qui se passe et que la tonalité des articles (Le Figaro et les échos exceptés) est plutôt critique.

- En troisième lieu, "Notaire" et quelques autres sur sur ce blog, Jean Tarrade très officiellement et plus largement l'ensemble des notaires 1816 qui ont évité pour eux-mêmes et leur progéniture le concours lancent une offensive pour son rétablissement d'urgence. Le tripatouillage des notes du concours, la profession en a en effet une grande pratique.

Il serait judicieux que les DN contactent les responsables de la grande presse pour présenter ce concours chapi chapo sous son vrai jour et pouvoir résister à cette offensive soudainement "républicaine" d'une profession qui l'est si peu.

Dugard 09/12/2016 21:28

Il twitte beaucoup M. TARRADE
‏@tarrade_jean 5 déc. " Contribution à l'accès au droit: taxe catégorielle injuste. Ras le bol! "

Et oui mon pooovre mosssieur bientôt va même falloir déclarer le BLACK !

Dn 09/12/2016 21:13

Je suis dépité, découragé... ça fait deux ans qu'on espère, et les années passent et ...rien, toujours rien! Et à côté de ça on voit des fils de notaire médiocres s'installer, sans aucun mérite. Comment rester motiver avec un tel sentiment d'injustice. Cette loi est un vrai fiasco !

Anonyme 10/12/2016 08:57

Haine contre la profession mais aussi contre nos politiques. Il faut que le PS nous donne des explications. Pour faire bouger les choses nous devons mobiliser la presse mais aussi les politiques des différents bord. Il n'y a que comme ça que nous feront du bruit et que nous seront gênants

Jean Bon 10/12/2016 08:26

Attendez au moins les résultats officiels avant de déprimer.

Paul 10/12/2016 01:29

Exactement cette loi a mene au neant et la situation est pire qu avant puisque olus de financement par anc et plus de concours
J ai laisse passe un achat de parts qd macron nous a promis des milliers de creations et on va se retrouver avec 250 pour les diplomes


C est pas la peine d entamer une reforme pour l abandonner en cours
J ai une haine inegalee contre cette profession

DN. 09/12/2016 21:41

Pareil, que d'attente depuis le début de la réforme pour en arriver à ca... C'est à dire tjs le néant...

Notaire 09/12/2016 21:13

Arod:

Et bien sortez en.

On ne vous rattrapera pas...

DN masqué 09/12/2016 23:11

Pour en sortir il faudrait dévérouiller l'accès. Pas très perspicace le notaire! Liberté d'installation pour tous les diplômés notaires! Et après ce sera à nous de décider si on veut en sortir... ou pas!

Arod 09/12/2016 22:18

Je vous vomis..

Mister X 09/12/2016 21:52

@Notaire
J'ai eu peur, j'ai cru un instant que vous alliez lui remonter le moral.

Dugard 09/12/2016 21:12

Entre le TARRADE qui nous traite de MEDIOCRE !

Voilà que sur le compte CSN :
" Notaires de France ‏@Notaires_CSN 2 hil y a 2 heures
Un concours modernisé aurait évité cette aberrante mascarade et permis une sélection de jeunes notaires par compétences et non par chance.

Donc si je résume si je ne suis pas titulaire à presque 40 ans c'est parce que je suis médiocre et incompétent ... je le savais il fallait coucher pour avoir le poste !

Si les notaires installés étaient tous compétents cela se saurait !

Allez au cas où je vais refaire la mise en page du CV pour postuler au Tracfin, je pense qu'après le #FOOTLEAKS, ils aimeraient bien se faire la profession, LOL !

Arod 09/12/2016 20:53

Putain j'ai la haine contre cette profession à un point....

avocats notaires 09/12/2016 23:49

Et une réunion-événement tous les samedis à 14 heures Place Vendôme.
Il y aura de plus en plus de participants, de journalistes, et l'impact sera déterminant pour une vraie réforme.
La presse est maintenant sensibilisée, et ne lâchera plus le sujet. Il faut l'aider et l'encourager.

DN masqué 09/12/2016 23:26

Tous en grève! Coordonnons nous! Contactons les médias! Agissons. Les choses peuvent changer. Cette profession vous appartient autant qu'à eux.

Ad nutum 09/12/2016 22:14

Cette profession est à vomir.

Diplonot24 09/12/2016 22:01

Idem la profession me déçoit comme jamais depuis quelques temps..quelle erreur j'ai faite en entrant dans le notariat pfff..Que de sacrifices et de travail pour en arriver là...

SophieDN 09/12/2016 21:59

Même sentiment de dégoût..

Mika 09/12/2016 21:43

Pareil je pete un câble j'en peux plus là...

DN63 09/12/2016 21:12

Idem j'en peux plus de cette réforme, de cette profession!

Scandaleux 09/12/2016 20:31

On ferme...

Notaires de France ‏@Notaires_CSN 1 hil y a 1 heure
#TAS #notaires À ce jour, 15 zones ont été traitées. La Chancellerie nous informe que les prochains tirages reprendront début janvier 2017.

Et comme d'habitude on pourrit bien la situation en attendant l'arrivée d'une nouvelle majorité.

caroline 09/12/2016 21:10

je ne trouve pas cette info sur twitter...!

Je vais aller vendre des pizzas 09/12/2016 20:58

C'est une blague ?

Dugard 09/12/2016 20:01

La zone 5412 qui doit être l'une des suivantes n'a pas bougé donc pas de TAS ni le 8 ni le 9 ?

danielle 09/12/2016 18:57

je reprends un extrait du FAQ du site OPM :

/ En revanche, il est loisible aux demandeurs de se porter candidat parallèlement en qualité
d’individuel et comme l’un des associés exerçants d’une personne morale. La première
demande figurant en rang utile, éventuellement après tirage au sort, sera instruite et si elle
aboutit, toute autre demande sera caduque, un même professionnel ne pouvant exercer dans
deux offices distincts.

Il y a rupture d egalité puisque une societe peut candidater et en plus l un des associés de ladite société pluripersonnelle donc meme si une seule nomination apres tirage au sort le notaire aura bien eu deux fois plus de chances de sortir puisque deux bulletins donc rupture d égalité a mon sens
merci de votre sentiment sur ce point important

Dugard 09/12/2016 19:39

Quelle est la valeur juridique d'une F.A.Q : 0 -100 ?
La FAQ c'est moins qu'une lettre çà n'a aucune valeur !

DN 49 09/12/2016 18:12

Vous pensez que des TAS ont eu lieu aujourd'hui ?

MARC 09/12/2016 18:06

je ne vois pas les bulletins rouges (des pré-désignés) sur la photo....

avocats notaires 09/12/2016 18:24

Marc :
Vous ne voyez pas non plus HUMBERT représentant le CSN donc les notaires et sociétés installés horodatés, CONNAULT fonctionnaire sous-directeur à la DACS, "magistrat" indépendant bien sûr, et la "main innocente" dans le bocal est sans-doute celle de M. BRESSAND " autre fonctionnaire de la DACS assurant le secrétariat. L'huissier doit bien se cacher quelque part, ainsi que le représentant des DN, et la caméra assurant la diffusion publique en direct des opérations de TAS.
Néanmoins, soyez assuré que toutes les garanties d'objectivité et d'indépendance du TAS ont été prises.
Dormez tranquille.

DN71 09/12/2016 17:02

Pour reprendre un de mes précédent post dans un autre article, le texte sur le tirage au sort n'est pas du tout clair et peut être interprété de deux façons :
soit tous les demandes faites par un candidat sont prises en compte pour le tirage au sort et il participe à autant de tas qu'il a fait de candidature
soit seul la première demande est anonymisée veut dire que seul sa première demande donne droit à un tirage au sort et donc qu'il ne participera que dans une zone. Donc si la première candidature est sur Paris la personne ne participera que sur paris et pas sur les autres zones.

Le problème de la première solution est que comme les tirages au sort n'ont pas lieu en même temps ceux qui n'ont fait qu'une seule candidature ont plus de chance d'être tiré au sort si il sont dans la dernière zone de tirage au sort, puisque ceux qui auront été tirés au sort au fur et à mesure des TAS et nommé seront logiquement retirés des autres TAS ( je rappelle qu'ils ont prévu les premières nominations avant le 31 décembre, et je pense qu'il y aura donc une ou deux nominations pour ne pas faire mentir un ministre).
Donc dans cette hypothèse il y aurait à mon sens une rupture d'égalité entre les candidats qui n'ont candidaté que dans une seule zone par le simple fait des choix fait par le ministère dans l'ordre des TAS.
Mais bon on ne serait pas à une idiotie de plus dans la gestion de tout cela...

Dugard 09/12/2016 19:45

Ce qui est anormal c'est que sur ma zone principale a tout cassé il devait y avoir 5 vrais candidats et encore peut être moins MAIS si on y ajoute les notaires installés ceux qui veulent venir dans le Sud parce que dans le Ch'Nord IL PLEUT au final on est pas loin de 100 pour 2 études 1 chance sur 50 alors que normalement on aurait eu 2 chances sur 5 c'est pas vraiment la même chose, non ?

DN71 09/12/2016 18:24

si l'on retient cette interprétation, cela dépend de l'endroit ou chaque personne à fait sa demande.
Si tout le monde a fait sa première demande sur paris ou sur les grandes villes c'est peut être plutôt sur les zones secondaires qu'il n'y aurait au final que peu de candidature.

Je ne dis pas que mon interprétation est la bonne mais je dis que le texte peut être lu de plusieurs manières et que chaque interprétations soulève des problèmes.
Pour mémoire le tas ne devait intervenir que de manière subsidiaire si il y avait plus de candidature que de poste. Il ne devait donc pas être la règle. Donc il n'y aurait rien de choquant qu' il n'y ait au final que "500 pour 98 études".

Dugard 09/12/2016 17:50

" soit seul la première demande est anonymisée veut dire que seul sa première demande donne droit à un tirage au sort et donc qu'il ne participera que dans une zone. "

Cela ne vaut que pour X qui a postulé 1 fois en tant que personne physique et 1 ou plusieurs fois sous forme de SEL, SCP ./
Sinon les parisiens ne seront au final peut être même pas 500 pour 98 études ! avec de tels raisonnements .

Notaire 09/12/2016 16:49

... sauf que la possibilité ouverte aux SCP est bien fixée par décret , certes contre la recommandation de l'autorité.

Je ne vois donc pas à quel niveau l'adlc pourrait, de principe, intervenir.

La concurrence dévoyée?

Certes pas : les scp de commissaires priseurs, par exemple, ont souvent plusieurs sites.

Non , la sanction du décret scp viendra du CE lui même comme n'ayant pas permis aux notaires individuels d horodater, sauf démission... .

Macronéconomiste 09/12/2016 16:37

Dugard et Anonyme, même analyse que vous.

Concernant le "en attente d'avis", il peut s'agir aussi plus certainement de l'avis du CSN, qui doit être donné sous vingt jours. Cela sous-entendrait que le dossier est complet.

Anonyme 09/12/2016 16:31

Je me suis autorisé à l'époque à la lecture suivante : chaque demande dans chaque zone donne lieu à un billet et que ce n'etait qu'en cas de candidature sociétaire + individuelle que l'on considerait qu'il n'était possible d'établir qu'un seul billet.

IF 09/12/2016 16:52

même lecture que vous

Dugard 09/12/2016 16:24

Réponse à !

Si au 1er TAS on est éjecté quand ils arriveront à la zone de PARIS ils n'auront plus assez de candidats dans la mesure ou l'on peut penser que chacun d'entre nous à au moins postulé 2 fois ! Donc ce raisonnement est FAUX !
Chaque postulation donnera lieu à un TAS . /

paul 09/12/2016 18:23

entierement d accord chaque clic egal tirage au sort

Dugard 09/12/2016 16:37

D'où la très grand lenteur...